Commentaires sur la partie en cours

[Djal Gorda]

Bah, si tu es prêt à payer 200 000 crédits dans une assurance mini, ou 600 000 crédits par an pour une assurance en zone de bordure. Ceci pour un vaisseau comme le Mephisto que j'ai pris pour exemple. Mais il faut une société qui génère plus de crédits que la notre pour pouvoir se payer ce luxe d'assurance.

je pensais plutôt à ça... qu'en dites vous ?


Les contrats de remorquage TL et spatiaux


Il en existe deux types :

Le contrat d'assistance dit « No cure No pay » :

C’est un contrat avec obligation de résultat, pas de paiement s'il n'y a pas de résultat. Il donne l'exclusivité du sauvetage à la compagnie désignée par le contrat. Il est révocable tout les 10 ans, ou conclu de façon viagère.

En cas de sauvetage réussi, le montant de la rémunération est calculé sur la base des moyens engagés et mis en œuvre (navire sauveteur, personnel, prise de risque…), et de la valeur du navire et des biens sauvés (classe du navire en péril, valeur de la cargaison et du fret, nombres de passagers et membres d’équipage).

Ce type de contrat ne coûte rien (ou presque : frais de dossier, frais d'entretien, frais décennal…) à l’armateur tant qu’il n’y a pas de sauvetage. Par contre le coût d’un sauvetage peut être prohibitif…

• Frais de dossier : coût fixe pour la mise en place du contrat. En général 100.000 crédits à la signature pour un contrat décennal. 80.000 crédits pour un contrat viager.
• Frais d'entretien : coût annuel fixe pour l'entretien de la flotte de sauvetage. En général 10.000 crédit l’année.
• Frais décennal (si révocable tout les 10ans) : négociable. En général entre 5.000 et 10.000 crédits.

Tarification en cas de sauvetage :

Frais du navire sauveteur : remboursement des frais de rentabilité pour le trajet aller.
Tarification selon la valeur du navire et des biens sauvés (trajet vers le port spatial NT6 ou 5 le plus proche) :

40 crédits par tonne de coque par AL
30 crédits par passagers par AL
20 crédits par tonne de fret par AL
20 crédits par membre d’équipage par AL

Facteur de risque : le coût global du sauvetage est multiplié par le facteur de risque.

Risque 1 : aucun risque connu
Risque 1,2 : risques modérés identifiés
Risque 1,5 : risques avérés identifié ou risque modéré non identifié
Risque 2 : risque important inévitable et identifié.
Risque 4 : risque important inévitable et non identifié

Le contrat d’assistance dit « Conventionnel » :

C’est un contrat moins cher que le contrat no cure no pay et plus prévisible.

Ce type de contrat donne lieu à une « convention de sauvetage » connue à l’avance où toutes les opérations de sauvetage, qu’elles soient périlleuses ou non, sont codifiées et tarifées à l’avance.

Et pour les opérations de sauvetage non conventionnées ? Ces dernières seront reportés sur un « Constat Amiable HC" (hors convention) qui donnera lieu à des négociations post sauvetage entre l’armateur et le sauveteur. A défaut d’entente le sauveteur devra saisir la Chambre Arbitrale de Prima... À partir du moment où un « résultat tangible » a pu être constaté par les fidèles légistes, une indemnité plus ou moins substantielle sera attribuée au sauveteur.

Tarifs pratiqués :
Convention « les Essentielles » : 150.000 crédits par an *
Convention « Confort » : 300.000 crédits par an *
Convention « Optimale » : 600.000 crédits par an *
Convention « A ma guise » : 75.000 crédits par mois *

* Sous réserve d’acceptation du Naviborg Conseil. En cas de risques atypiques et, ou important, une majoration tarifaire peut être appliquée au montant de la cotisation annuelle. Des limitations aux prestations conventionnelles peuvent également être décidés. Toutes les modifications conventionnelles déterminées par le Naviborg conseil donneront lieu à l’édition de nouvelles conditions particulières. Celles-ci seront portées à la connaissance du client pour acceptation.