2008-07-13, 04:53 PM
[Glps ...]
Greffe central d'Emporion Magna / Terra Formatta ; aux bons soins du Greffe principal de Triple Grâce, pour prière d'exécuter.
Sur requête de la Travel Space Agency, personne morale
Sur requête de l'Honorable Pétrus Alcaline, personne physique,
Attendu que l'Honorable Khrys Edelman aurait embarqué une cargaison personnelle sur le DA-TF-TRANS-5B1 Méphisto, ce qui jusqu'ici reste dans la rolérance admise,
Attendu que la nature de la cargaison, réglementée, serait interdite sur Rubisse,
Attendu que la nature de la même cargaison, des armes défensives, heurte les convictions de l'Honorable Pétrus Alcaline, opposé à toute forme de violence,
Attendu que ledit Pétrus Alcaline s'estime atteint dans son honneur d'Honnête Homme,
Attendu que le bénéfice remarquable que l'Honorable Khrys Edelman a tiré de cette transaction est sans commune mesure avec la rétribution attribuée à la TSA,
Décide
1) Les bénéfices tirés de l'opération sont saisis et confiés à la Banque Impériale,
2) Une partie des sommes litigieuses ayant été dépensée en remboursement de prêts et salaires, tous les avoirs de M. Edelman sont gelés. Il lui est cependant alloué la somme de 50 crédits par jour pour ses frais de vie.
3) M Edelman prendra rapidement contact avec le Greffe principal de Triple Grâce, afin d'y remettre les sommes en liquide qu'il détiendrait éventuellement encore. Il y communiquera le nom de son défenseur.
4) M. Edelman rendra compte de tous ses déplacements.
Il y a deux addendas :
La liste des Légistes compétents dans ton cas
Un reçu ...
Greffe central d'Emporion Magna / Terra Formatta ; aux bons soins du Greffe principal de Triple Grâce, pour prière d'exécuter.
Sur requête de la Travel Space Agency, personne morale
Sur requête de l'Honorable Pétrus Alcaline, personne physique,
Attendu que l'Honorable Khrys Edelman aurait embarqué une cargaison personnelle sur le DA-TF-TRANS-5B1 Méphisto, ce qui jusqu'ici reste dans la rolérance admise,
Attendu que la nature de la cargaison, réglementée, serait interdite sur Rubisse,
Attendu que la nature de la même cargaison, des armes défensives, heurte les convictions de l'Honorable Pétrus Alcaline, opposé à toute forme de violence,
Attendu que ledit Pétrus Alcaline s'estime atteint dans son honneur d'Honnête Homme,
Attendu que le bénéfice remarquable que l'Honorable Khrys Edelman a tiré de cette transaction est sans commune mesure avec la rétribution attribuée à la TSA,
Décide
1) Les bénéfices tirés de l'opération sont saisis et confiés à la Banque Impériale,
2) Une partie des sommes litigieuses ayant été dépensée en remboursement de prêts et salaires, tous les avoirs de M. Edelman sont gelés. Il lui est cependant alloué la somme de 50 crédits par jour pour ses frais de vie.
3) M Edelman prendra rapidement contact avec le Greffe principal de Triple Grâce, afin d'y remettre les sommes en liquide qu'il détiendrait éventuellement encore. Il y communiquera le nom de son défenseur.
4) M. Edelman rendra compte de tous ses déplacements.
Il y a deux addendas :
La liste des Légistes compétents dans ton cas
Un reçu ...
Par notre sainte patronne Rosalia Goutte de pluie, je jure d'assurer la libre circulation des Etres, leur sécurité et leur confort et de les amener à bon astroport fût-ce au péril de mon vaisseau ou de ma vie.